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Marques déposées par la société étrangère Original Wines Ltd
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TERRE DE PROVENCE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

TERRE DE PROVENCE
Original Wines Ltd Société de droit anglais

Numéro de dépôt :
3577778
Date de dépôt :
27/05/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
TERRE DE PROVENCE de Original Wines Ltd

Présentation de la marque TERRE DE PROVENCE

Déposée le 27 mai 2008 par la société étrangère Original Wines Ltd auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « TERRE DE PROVENCE »

Le déposant est la société étrangère Original Wines Ltd domicilié(e) Rotherwick House, 3 Thomas Street LONDON E 1W 1YX,ANGLETERRE - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN domicilié(e) 35 Rue Paradis, BP 2224,13207 MARSEILLE CEDEX 01 - 13207 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Original Wines Ltd a également déposé les autres marques suivantes : TERRE DE BORDEAUX , O ORIGINAL TERRES DE PROVENCE , O ORIGINAL TERRES DE BORDEAUX , JUST WINE , ORIGINAL


Original Wines Ltd Société de droit anglais - Rotherwick House, 3 Thomas Street LONDON E 1W 1YX,ANGLETERRE - Royaume-Uni


CABINET ROMAN - 35 Rue Paradis, BP 2224,13207 MARSEILLE CEDEX 01 - 13207 - France


Inscription le 30 mars 2009 - Rejet total n°494316 - Publication au BOPI 2009-03-30

Publication - Publication le 4 juil. 2008 au BOPI 2008-27

Vins bénéficiant des appellations d'origine Côtes de Provence, Coteaux d'Aix en Provence, Coteaux Varois en Provence.